N° W723007465 - ETHIQUE ET TRANSPARENCE COMMUNAUTAIRE
							
		 
	Mis à jour le 2016-04-01
			
				
		
	
				 
		
					Date de création :
			
				2000-06-02
			
					Date de publication :
			
				2000-06-24
			
					Date de déclaration :
			
				2000-06-02
			
					Position :
			
				Active
			
					 
		 
	Objet :
		
			etudier les projets liés à l'aménagement du territoire, au développement touristique, à l'hébergement en zone rurale et à la protection des espaces naturels de la communauté de communes du pays des brières et du gesnois. assister les habitants de la		
		Déclarant :
			
				72450 LOMBRON